Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA BOTTIERE
PERRACHON JACQUES

Numéro de dépôt :
1496686
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE LA BOTTIERE

Déposée le 26 octobre 1988 par PERRACHON JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE LA BOTTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERRACHON JACQUES, domicilié(e) DOMAINE DE LA BOTTIERE, 69840 JULIENAS (dossier no 2129187) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERRACHON JACQUES domicilié(e) (dossier no 2129187) - France.

La marque CHATEAU DE LA BOTTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA BOTTIERE est expirée depuis le 26 octobre 2008.

PERRACHON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PERELLES , DOMAINE DE LA BOTTIERE , DOMAINE DE LA BOTTIERE


PERRACHON JACQUES - DOMAINE DE LA BOTTIERE, 69840 JULIENAS (dossier no 2129187) - France


PERRACHON JACQUES - (dossier no 2129187) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1998 n°2129187 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: Château de la Bottière